Mentions légales

Dernière mise à jour : [date]

1. Identification de l’entreprise

Le présent site Web est exploité sous le nom commercial AquaChat par :

Nom légal de l’entreprise ou du propriétaire : [votre nom légal ou nom de l’entreprise]
Forme juridique : [entreprise individuelle, société ou société par actions]
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : [votre NEQ, si applicable]
Adresse professionnelle : [adresse complète]
Courriel : [adresse courriel du service à la clientèle]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Site Web : [adresse complète du site AquaChat]

AquaChat exploite une boutique en ligne spécialisée dans la vente de fontaines à eau et d’accessoires d’hydratation pour chats.

2. Hébergement du site

La boutique AquaChat est créée et hébergée au moyen de la plateforme Shopify, exploitée par Shopify Inc.

Pour obtenir davantage d’informations sur Shopify et ses pratiques, veuillez consulter le site officiel :
https://www.shopify.com/ca-fr

3. Produits et renseignements présentés

AquaChat s’efforce de présenter des descriptions, des caractéristiques, des images et des prix aussi précis que possible. Toutefois, de légères différences peuvent exister entre les photographies affichées et le produit reçu, notamment en ce qui concerne les couleurs, les dimensions ou l’emballage.

Les renseignements publiés sur ce site peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis. En cas d’erreur évidente concernant un prix, une description ou la disponibilité d’un produit, AquaChat communiquera avec le client avant de traiter la commande.

Les renseignements concernant le bien-être et l’hydratation des chats sont fournis uniquement à titre informatif. Ils ne remplacent pas les conseils, le diagnostic ou les soins d’un vétérinaire.

4. Prix et taxes

Tous les prix affichés sur le site sont en dollars canadiens, sauf indication contraire.

Les taxes applicables ainsi que les frais de livraison sont indiqués au client avant la confirmation finale de la commande. Le montant total à payer est présenté avant que le client termine son achat.

5. Commandes, livraison et retours

Toute commande effectuée sur le site AquaChat est assujettie à notre Politique d’expédition, à notre Politique de remboursement et à nos Conditions générales de vente.

Le client doit vérifier attentivement les renseignements de sa commande, notamment le produit choisi, la quantité et l’adresse de livraison, avant de confirmer son achat.

Les délais de livraison indiqués sont des estimations. Ils peuvent varier en raison du transporteur, de la destination ou de circonstances indépendantes de la volonté d’AquaChat.

6. Propriété intellectuelle

Le nom AquaChat, le logo, les textes, les éléments graphiques, les photographies et la présentation du site appartiennent à AquaChat ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit de copier, reproduire, modifier, publier, distribuer ou utiliser le contenu du site à des fins commerciales.

7. Limitation de responsabilité

AquaChat prend des mesures raisonnables pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site. Toutefois, nous ne pouvons garantir que le site sera accessible sans interruption ni qu’il sera entièrement exempt d’erreurs techniques.

Dans les limites permises par la loi, AquaChat ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit, du non-respect des instructions d’entretien ou d’utilisation, ou d’une modification du produit par le client.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits accordés aux consommateurs par les lois applicables.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites exploités par des tiers. AquaChat n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de protection des renseignements personnels. La consultation de ces sites se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

9. Protection des renseignements personnels

La collecte, l’utilisation, la conservation et la protection des renseignements personnels sont expliquées dans notre Politique de confidentialité.

Pour toute question concernant vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels :

Nom du responsable : [nom de la personne responsable]
Courriel : [adresse courriel]
Adresse : [adresse professionnelle]

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et par les lois fédérales canadiennes applicables.

Tout différend sera traité conformément aux règles de compétence prévues par la législation applicable, notamment celles protégeant les consommateurs.

11. Nous joindre

Pour toute question concernant le site, une commande ou un produit AquaChat, veuillez communiquer avec nous :

AquaChat
Courriel : [adresse courriel]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Adresse : [adresse professionnelle]
Heures du service à la clientèle : [jours et heures]